Processus de consultation
Discussions dans les collectivités
Le processus de consultation de la CEO sur le projet Énergie Est s'est déroulé en deux parties. Dans la première partie – Incidences importantes pour les Ontariens – la CEO a organisé des discussions avec les collectivités dans 7 collectivités situées le long du tracé du projet Oléoduc Énergie Est dans un double objectif :
- solliciter les opinions des Ontariens à propos des incidences (positives et négatives) qui sont importantes pour eux;
- partager un résumé de haut niveau des facteurs clés et des incidences éventuelles du projet Énergie Est de TransCanada en Ontario, à partir des documents existants liés à d'autres projets de pipelines et de l'expertise professionnelle d'une petite équipe de conseillers techniques.
Les opinions et perspectives des participants dans cette partie du processus de consultation ont aidé à éclairer le travail entrepris pour préparer la seconde partie du processus de consultation.
Dans la deuxième partie du processus de consultation – Incidences importantes pour les Ontariens – la CEO a organisé une deuxième série de discussions avec les collectivités dans 7 collectivités situées le long du tracé du projet Oléoduc Énergie Est dans un double objectif :
- partager sa compréhension préliminaire des incidences, éclairée par les commentaires des participants dans la première partie et par une évaluation technique du projet Oléoduc Énergie Est basée sur les données que TransCanada a déposées auprès de l'ONÉ;
- solliciter les points de vue des Ontariens sur les trois principaux éléments sur lesquels la Commission de l'énergie de l'Ontario devrait se concentrer dans son rapport au ministre de l'Énergie de l'Ontario, selon les incidences déterminées lors de la première partie de la consultation et l'information fournie par les conseillers techniques de la CEO.
La rétroaction de cette seconde partie aidera et éclairera la CEO dans la réalisation de son rapport au ministère de l'Énergie concernant les questions soulignées dans la lettre du ministre de novembre 2013. Le gouvernement de l'Ontario a l'intention de participer à titre d'intervenant à l'examen du projet Oléoduc Énergie Est par l'Office national de l'énergie (ONÉ) et le ministre utilisera le rapport de la CEO pour aider à formuler la position du gouvernement.
Discussions avec les collectivités des Premières nations et des Métis
La CEO a également organisé des discussions interactives avec les collectivités des Premières nations et des Métis situées le long du tracé du projet Oléoduc Énergie Est dans 7 collectivités au cours de la première partie du processus de consultation et dans 8 collectivités au cours de la deuxième partie.
Ces discussions avec les collectivités des Premières nations et des Métis étaient axées sur les questions d'un intérêt particulier pour les collectivités autochtones.
La participation aux discussions avec les collectivités organisées par la CEO ne constituait pas une participation au processus de l'ONÉ et ces discussions ne remplaçaient pas le devoir de consulter les collectivités des Premières nations et des Métis qui peut incomber au gouvernement fédéral ou à d'autres parties.
Vous trouverez de plus amples renseignements sur les réunions avec les Premières nations et les Métis en cliquant sur les liens ci-dessous.
- Première partie – Documents de discussion avec les Premières nations et les Métis
- Deuxième partie – Documents de discussion avec les Premières nations et les Métis
Forum des intervenants
La Commission de l'énergie de l'Ontario a animé un forum des intervenants à Ottawa les 29 et 30 janvier 2015. L'objectif de ce forum était d'offrir aux intervenants de la province et à d'autres organisations l'occasion de faire de brèves présentations sur les effets précis du projet Oléoduc Énergie Est de TransCanada à l'échelle provinciale. Ce forum était ouvert au public.
D'autres détails sur le processus de consultation sont disponibles dans le plan de consultation de la CEO sur le projet Énergie Est.
